Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SEMEUSE
Numéro de dépôt :
966918
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA SEMEUSE
Déposée le 23 septembre 1976 par La Semeuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA SEMEUSE est expirée depuis le 23 septembre 1986.
La Semeuse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534